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Préambule
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Présentation du site
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de nature à restreindre ou interrompre l’accès d’un autre Internaute au Site ;
frauduleux, illégal, abusif, diffamatoire, obscène, incitant à la haine ou portant atteinte à la vie privée ;
constituant ou encourageant une conduite susceptible de violation des lois ;
violant ou portant atteinte aux droits d’un tiers ;
contenant un virus ou un logiciel malveillant, permettant notamment de collecter ou d’extraire des données de manière automatique ;
constituant un contenu promotionnel ou publicitaire non sollicité ou non autorisé tel que, mais sans s’y limiter, un spam, une chaîne de courriels, etc.
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